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Vous êtes ici : Accueil » Construire » Réglementations » Tout ce qui concerne le bois ou la construction

Vous trouverez dans cette page les textes qui réglementent l'usage du bois dans la construction et des éléments pour un projet de construction en général.

Usage du bois

  • Décret multipliant par dix la part de bois dans une construction (Article et décret)
  • Circulaire interdisant l'interdiction de l'usage du bois en structure
  • Arrêté déterminant les volumes de bois dans les constructions
  • Décret pour la fin de l'interdiction de l'utilisation de certains matériaux, procédés ou dispositifs écologiquement performants
  • Décret sur les bâtiments biosourcés

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